Déposée le 5 juillet 1990 par ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise), domicilié(e) Postboks 1073.3900 NUUK, GROENLAND (dossier no 2169384) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2169384) - France.
La marque ICE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICE CAP est expirée depuis le 5 juillet 2010.
ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL GREENLAND
ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise) - Postboks 1073.3900 NUUK, GROENLAND (dossier no 2169384) - Danemark
cabinet beau de loménie - (dossier no 2169384) - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169384 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 19 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210457 - Publication au BOPI 1996-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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